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Légère hausse des impôts locaux à Saint-Marcel

 

Conseil municipal de Saint-Marcel, 27 janvier 2012.

 

Vendredi dernier, au conseil municipal de Saint Marcel, Gérard Volpatti et sa majorité ont choisi d’augmenter les taux des impôts locaux, de 1,8 % environ. Cette hausse avait été annoncée lors du débat d’orientation budgétaire, en décembre. La précédente augmentation datait de 2004, comme l’avait alors précisé Cécile Caron, la première adjointe. L’opposition municipale s’est abstenue de voter cette décision.

 

 

Ces hausses feront passer le taux de la taxe d’habitation de 5,65 % à 5,75 %, et celui de la taxe foncière de 16,21 % à 16,50 %. Le taux de la taxe sur le foncier non bâti ne sera pas modifié, restant à 40,19 %1.

 

Lors du débat d’orientation budgétaire, Cécile Caron s’était chargé de justifier ce choix de la majorité. Elle avait expliqué qu’elle préférait une hausse “modérée” maintenant plutôt que de devoir aumenter plus fortement les taux plus tard. Mais aussi qu’avec l’inflation, il était normal d’augmenter ces taux, figés depuis 2004.

 

Ce vendredi, le maire de Saint-Marcel s’est abstenu de parler d’augmentation ou de hausse lors du conseil municipal. Il s’en est tenu au terme d’ “ajustement”, répété à plusieurs reprises. Et a rappelé que Saint-Marcel “avait un certain retard” sur les communes environnantes, sous les remarques des élus déplorant que ce rattrapage se fasse toujours à la hausse pour les contribuables.

 

Gérard Volpatti ne s’en est pas tenu là, et a tenu à rappeler le taux de la taxe d’habitation à Gisors (22,22 %), Gaillon (11,77 %), Les Andelys (15,85 %) et Vernon (16,18 %). Les habitants de Saint-Marcel, imposés à hauteur de 5,75 %, sont encore très loin de leurs voisins après l’augmentation décidée vendredi.

 

  1. Rappel : les bases de chaque taxe, fixées par l’Etat, augmentent en moyenne de 1,8 % en 2011. Pour obtenir le montant de l’impôt, on multiplie le taux communal par l’une de ces bases : la valeur locative cadastrale pour la taxe d’habitation, et les évaluations foncières des propriétés bâties pour les taxes foncières. 1,8 % est donc le revenu supplémentaire qu’aurait tiré la ville des impôts locaux sans augmentation de sa part. []

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4 commentaires

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  1. Amor

    Pour faire court, c’est dans l’air du temps !

  2. William

    La situation des finances toutes administrations publiques (ce qui inclut les collectivités locales) est très catastrophique. L’emprunt au profit des collectivités locales est en passe d’être bloqué cette année (au moins jusqu’aux élections).
    Où trouver de l’argent ? Quelles dépenses sacrifier ?
    J’attends avec impatience de voir si les candidats annonceront des réductions d’impôt … J’ai hâte d’entendre la municipalité annoncer qu’elle aura maîtrisé le niveau d’emprunt alors que deux emprunts s’arrêtent au moment même où le marché est bloqué …
    Peut-être le(s) candidat(s) déclaré(s) pourraient-ils s’exprimer ? J’observe leur grande discrétion comme les finances locales sont un sujet de l’actualité quotidienne. L’aridité du sujet, j’imagine …

  3. Loris Guémart

    @William :

    Une précision sur l’impôt : il faut savoir qu’un gel des taux est équivalent à une réduction d’impôts, car l’inflation, elle, continue de faire augmenter les prix et les salaires (qui sont indexés dessus en général). Si on n’a presque jamais vu un candidat ou un maire baisser les impôts, on peut toutefois leur donner ceci : lorsqu’ils ne touchent pas aux impôts, les recettes de la ville baissent d’un niveau équivalent à l’inflation de cette année-là.

    Par rapport à la discrétion sur les finances publiques : c’est un sujet très peu abordé par les journalistes, pour des raisons de complexité (ça prend beaucoup de temps) et de hiérarchie (qui pense souvent que ces sujets arides, comme vous le dites bien, ne sont pas “vendeurs”). Un homme politique n’a donc pas particulièrement intérêt à en parler non plus. Par ailleurs, si les lecteurs de ce blog on un intérêt certain pour la chose (je le vois avec les recherches Google), jamais ces sujets ne sont mentionnés lors des réunions publiques, ce qui semble donner raison aux rédacteurs en chef et aux hommes politiques…

  4. cyberfred

    A Loris!
    Mes impots sur le revenu baissent puisque le taux ne bouge pas? Ha non! Mon salaire a augmenté avec l’inflation donc mes impots vont augmenter.
    Pour les impots locaux, c’est pareil. Si le taux ne bouge pas la valeur locative est réévaluée chaque année pour tenir compte de l’inflation. Donc à taux fixe, les impots locaux augmentent.
    Augmenter les taux, c’est augmenter l’imposition.

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