Conseil municipal de Saint-Marcel, 27 janvier 2012.
Vendredi dernier, au conseil municipal de Saint Marcel, Gérard Volpatti et sa majorité ont choisi d’augmenter les taux des impôts locaux, de 1,8 % environ. Cette hausse avait été annoncée lors du débat d’orientation budgétaire, en décembre. La précédente augmentation datait de 2004, comme l’avait alors précisé Cécile Caron, la première adjointe. L’opposition municipale s’est abstenue de voter cette décision.
Ces hausses feront passer le taux de la taxe d’habitation de 5,65 % à 5,75 %, et celui de la taxe foncière de 16,21 % à 16,50 %. Le taux de la taxe sur le foncier non bâti ne sera pas modifié, restant à 40,19 %1.
Lors du débat d’orientation budgétaire, Cécile Caron s’était chargé de justifier ce choix de la majorité. Elle avait expliqué qu’elle préférait une hausse “modérée” maintenant plutôt que de devoir aumenter plus fortement les taux plus tard. Mais aussi qu’avec l’inflation, il était normal d’augmenter ces taux, figés depuis 2004.
Ce vendredi, le maire de Saint-Marcel s’est abstenu de parler d’augmentation ou de hausse lors du conseil municipal. Il s’en est tenu au terme d’ “ajustement”, répété à plusieurs reprises. Et a rappelé que Saint-Marcel “avait un certain retard” sur les communes environnantes, sous les remarques des élus déplorant que ce rattrapage se fasse toujours à la hausse pour les contribuables.
Gérard Volpatti ne s’en est pas tenu là, et a tenu à rappeler le taux de la taxe d’habitation à Gisors (22,22 %), Gaillon (11,77 %), Les Andelys (15,85 %) et Vernon (16,18 %). Les habitants de Saint-Marcel, imposés à hauteur de 5,75 %, sont encore très loin de leurs voisins après l’augmentation décidée vendredi.
- Rappel : les bases de chaque taxe, fixées par l’Etat, augmentent en moyenne de 1,8 % en 2011. Pour obtenir le montant de l’impôt, on multiplie le taux communal par l’une de ces bases : la valeur locative cadastrale pour la taxe d’habitation, et les évaluations foncières des propriétés bâties pour les taxes foncières. 1,8 % est donc le revenu supplémentaire qu’aurait tiré la ville des impôts locaux sans augmentation de sa part.